Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FIL AGRI
SAINTE GERMAINE (S.A.)

Numéro de dépôt :
3274622
Date de dépôt :
13/02/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/02/2014
FIL AGRI de SAINTE GERMAINE

Présentation de la marque FIL AGRI

Déposée le 13 février 2004 par la Société Anonyme (SA) SAINTE GERMAINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FIL AGRI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-13 du 26 mars 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAINTE GERMAINE domicilié(e) 28, Rue Emile Videau, BP No 69,33523 BRUGES CEDEX - 33523 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAINTE GERMAINE domicilié(e) 28, Rue Emile Videau, BP 69,33523 BRUGES CEDEX - 33523 - France.

La marque FIL AGRI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3274622.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FIL AGRI est expirée depuis le 13 février 2014.

SAINTE GERMAINE a également déposé les autres marques suivantes : TUFF-WRAP , TITAN , EXCELSPIN , GIGAFIL , CYBELNET , CYCLABAG , ENSIFILM , ROLLANET , ROLLAGRI , ENSIBACHE


SAINTE GERMAINE (S.A.) - 28, Rue Emile Videau, BP No 69,33523 BRUGES CEDEX - 33523 - France


SAINTE GERMAINE - 28, Rue Emile Videau, BP 69,33523 BRUGES CEDEX - 33523 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-35

Publication - Publication le 26 mars 2004 au BOPI 2004-13

Inscription le 30 septembre 2014 - Transmission totale de propriété n°632226 - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-09-30

Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes), ni d'instruments de musique) ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en matières textiles.